2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
MEGUL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champforgeuil.
MEGUL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MEGUL compte 3 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 04/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MEGUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/11/2015 - 04/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Champforgeuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MEGUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Moulin - Lot N_7 Lotissement Square Jean Moulin - Lot N, Virey-le-Grand (71530) | PC Logement | AD75, AD76 | 883 m² | 288 m² | 2016/04/04 |
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Tristan Bernard - Lot, Champforgeuil (71530) | PC Logement | AL170, AL171 | 862 m² | 322 m² | 2015/12/04 |
| Rue Tristant Bernard - Lot, Champforgeuil (71530) | PC Logement | AL167, AL174 | 770 m² | 258 m² | 2015/11/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
