MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES - Permis de construire et DP

Active
820619880 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/06/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 31200 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
SIRET du siège
Date de création
02/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

Activité d’urbanisme de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/01/2020 - 25/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/01/2020 - 25/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

2 autorisations sur la période 03/01/2020 - 25/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 All De L Ile De France, Toulouse (31100) DP Logement AI270 533 m² 137 m² 2020/05/25
5 Rue De La Champagne, Toulouse (31100) DP Logement AI122 400 m² 142 m² 2020/01/03

Répartition géographique des autorisations de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

Sources des informations sur MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES ?
MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES ?
Le profil de MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAS & ASSOCIES - LES NOTAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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