MARTINS DE SA - Permis de construire et DP

Cessée
752017376 Autre société civile Créée le 01/06/2012

Présentation détaillée de MARTINS DE SA

MARTINS DE SA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Venarey-les-Laumes.

Profil et organisation

MARTINS DE SA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21150 à Venarey-les-Laumes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MARTINS DE SA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MARTINS DE SA

Activité d’urbanisme de MARTINS DE SA

MARTINS DE SA compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2014 - 07/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MARTINS DE SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2014 - 07/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MARTINS DE SA

1 autorisation sur la période 07/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Venarey-les-Laumes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARTINS DE SA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MARTINS DE SA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MARTINS DE SA

Sources des informations sur MARTINS DE SA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MARTINS DE SA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARTINS DE SA ?
MARTINS DE SA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARTINS DE SA ?
Le profil de MARTINS DE SA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARTINS DE SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARTINS DE SA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARTINS DE SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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