Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Plaine, Saint-Sulpice-la-Pointe (81370) | PA | D1256, D1437 | 8 493 m² | 2013/11/04 |
MARQUEFAVE - Permis d'aménager
Active
539429928
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 20/01/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MARQUEFAVE
MARQUEFAVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice-la-Pointe.
Profil et organisation
MARQUEFAVE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 81370 à Saint-Sulpice-la-Pointe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MARQUEFAVE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de MARQUEFAVE
Activité d’urbanisme de MARQUEFAVE
MARQUEFAVE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2013 - 04/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MARQUEFAVE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/11/2013 - 04/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MARQUEFAVE
1 autorisation sur la période 04/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice-la-Pointe.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de MARQUEFAVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MARQUEFAVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
3F OCCITANIE
SIREN 716820410
Même département de siège
57 autorisations
24 PC
1 PA
32 PD
MAISONS CLAIRES
SIREN 715721163
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PD
SCI GALINIER
SIREN 353160245
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI FONLABOUR
SIREN 394697106
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
SCI AUGUY
SIREN 398382200
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DE LA POINTE DU VERBIAL
SIREN 405192196
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
Sources des informations sur MARQUEFAVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MARQUEFAVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARQUEFAVE ?
MARQUEFAVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARQUEFAVE ?
Le profil de MARQUEFAVE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARQUEFAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARQUEFAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARQUEFAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable