Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Croza Moulin, Marcilloles (38260) | PA | D669 | 11 538 m² | 2022/06/24 |
MARCILLOLES ALPES - Permis d'aménager
Active
904522760
Société civile immobilière de construction-vente
ETI
Créée le 28/09/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MARCILLOLES ALPES
MARCILLOLES ALPES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilloles.
Profil et organisation
MARCILLOLES ALPES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MARCILLOLES ALPES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/09/2021
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de MARCILLOLES ALPES
Activité d’urbanisme de MARCILLOLES ALPES
MARCILLOLES ALPES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2022 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MARCILLOLES ALPES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/06/2022 - 24/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MARCILLOLES ALPES
1 autorisation sur la période 24/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilloles.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de MARCILLOLES ALPES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MARCILLOLES ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SECIB PROMOTION
SIREN 320218944
Même département de siège
92 autorisations
65 PC
21 PA
6 PD
COMMESPACE
SIREN 349517128
Même département de siège
36 autorisations
31 PC
3 PA
2 PD
PIERREVAL INGENIERIE OLD
SIREN 444180434
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
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SIREN 801681560
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
HOLDING FTP
SIREN 803956457
Même département de siège
13 autorisations
1 PC
12 PA
EQUITY
SIREN 792984288
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur MARCILLOLES ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MARCILLOLES ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARCILLOLES ALPES ?
MARCILLOLES ALPES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARCILLOLES ALPES ?
Le profil de MARCILLOLES ALPES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARCILLOLES ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARCILLOLES ALPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARCILLOLES ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable