MARCAM - Permis de construire et DP

Active
751838855 Autre société civile Créée le 01/06/2012

Infos clés

Présentation détaillée de MARCAM

MARCAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

MARCAM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01370 à Saint-Étienne-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MARCAM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MARCAM

Activité d’urbanisme de MARCAM

MARCAM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2015 - 24/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MARCAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/03/2015 - 24/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MARCAM

1 autorisation sur la période 24/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARCAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Lieutenant Roland, Oyonnax (01100) DP Mixte AH793 568 m² 226 m² 2015/03/24

Répartition géographique des autorisations de MARCAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MARCAM

Sources des informations sur MARCAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MARCAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARCAM ?
MARCAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARCAM ?
Le profil de MARCAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARCAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARCAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARCAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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