Présentation détaillée de MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neufchâtel-en-Bray.
Profil et organisation
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76270 à Neufchâtel-en-Bray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
Activité d’urbanisme de MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/11/2023 - 27/11/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/11/2023 - 27/11/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
1 autorisation sur la période 27/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Neufchâtel-en-Bray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY ?
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY ?
Le profil de MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION DE NEUFCHATEL EN BRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.