2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCAT ET ORIENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Moutiers-en-Cinglais.
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCAT ET ORIENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14220 aux Moutiers-en-Cinglais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE EDUCAT ET ORIENT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 19/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE EDUCAT ET ORIENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2013 - 19/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Moutiers-en-Cinglais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE EDUCAT ET ORIENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bagotiere, Les Moutiers-en-Cinglais (14220) | PC Locaux | CO289, ZA71 | 32 879 m² | 430 m² | 2013/07/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
