2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON FAMILIALE RURALE DE SAINT PROJET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochefoucauld-en-Angoumois.
MAISON FAMILIALE RURALE DE SAINT PROJET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16110 à La Rochefoucauld-en-Angoumois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE DE SAINT PROJET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2013 - 16/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE DE SAINT PROJET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/11/2013 - 16/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à La Rochefoucauld-en-Angoumois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE DE SAINT PROJET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Bellonne - St Pr, La Rochefoucauld-en-Angoumois (16110) | PC Locaux | AH53 | 16 250 m² | 204 m² | 2019/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z E La Brousse Au Rat, La Rochefoucauld-en-Angoumois (16110) | PC Locaux | AH162P | 4 500 m² | 186 m² | 2013/11/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
