Présentation détaillée de MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézelise.
Profil et organisation
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 54330 à Vézelise.
Permis de construire et DP de MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
Activité d’urbanisme de MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/01/2021 - 12/01/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/01/2021 - 12/01/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
1 autorisation sur la période 12/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vézelise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE ?
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE ?
Le profil de MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE DE VEZELISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.