2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuvelle-lès-Cromary.
MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 70190 à Trésilley.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2013 - 26/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Neuvelle-lès-Cromary.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE SANTE PLURIDICIPLINAIRE DU VERJOULOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Oph Hte-Saone Cd 5 De Rioz A Neuvelle Les Cromary, Neuvelle-lès-Cromary (70190) | PC Locaux | AC100 | 2 709 m² | 353 m² | 2013/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
