2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
MAISON DE RETRAITE LES TOURNELLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Virieu.
MAISON DE RETRAITE LES TOURNELLES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 38730 à Val-de-Virieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE LES TOURNELLES compte 4 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE LES TOURNELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/03/2016 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Virieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE LES TOURNELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 245 De Combe Paradis, Val-de-Virieu (38730) | PC Locaux | AD36 | 12 320 m² | 1 580 m² | 2016/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
