Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Solomiac (32120) | PA | — | — | 2024/04/30 |
MAIRIE DE SOLOMIAC - Permis d'aménager
Cessée
312204365
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MAIRIE DE SOLOMIAC
MAIRIE DE SOLOMIAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solomiac.
Profil et organisation
MAIRIE DE SOLOMIAC est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAIRIE DE SOLOMIAC
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de MAIRIE DE SOLOMIAC
Activité d’urbanisme de MAIRIE DE SOLOMIAC
MAIRIE DE SOLOMIAC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2024 - 30/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MAIRIE DE SOLOMIAC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2024 - 30/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MAIRIE DE SOLOMIAC
1 autorisation sur la période 30/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Solomiac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAIRIE DE SOLOMIAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur MAIRIE DE SOLOMIAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAIRIE DE SOLOMIAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAIRIE DE SOLOMIAC ?
MAIRIE DE SOLOMIAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAIRIE DE SOLOMIAC ?
Le profil de MAIRIE DE SOLOMIAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAIRIE DE SOLOMIAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAIRIE DE SOLOMIAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAIRIE DE SOLOMIAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable