Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6A 6B Rue Jules Weppe, Beuvry (62660) | PD | AB564, AB146 | — | 2016/11/16 |
MAIRIE DE BEUVRY - Permis de démolir
Cessée
216012690
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MAIRIE DE BEUVRY
MAIRIE DE BEUVRY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beuvry.
Profil et organisation
MAIRIE DE BEUVRY est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAIRIE DE BEUVRY
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de MAIRIE DE BEUVRY
Activité d’urbanisme de MAIRIE DE BEUVRY
MAIRIE DE BEUVRY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2016 - 16/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAIRIE DE BEUVRY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2016 - 16/11/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MAIRIE DE BEUVRY
1 autorisation sur la période 16/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Beuvry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAIRIE DE BEUVRY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur MAIRIE DE BEUVRY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAIRIE DE BEUVRY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAIRIE DE BEUVRY ?
MAIRIE DE BEUVRY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAIRIE DE BEUVRY ?
Le profil de MAIRIE DE BEUVRY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAIRIE DE BEUVRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAIRIE DE BEUVRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAIRIE DE BEUVRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable