2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
MADE402 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand Bourgtheroulde.
MADE402 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27520 à Grand Bourgtheroulde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MADE402 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2023 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MADE402, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Grand Bourgtheroulde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MADE402 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 402 Rte De Rouen, Grand Bourgtheroulde (27520) | PC Locaux | AL33 | 1 416 m² | 67 m² | 2023/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
