M4C - Permis de construire et DP

Active
822277331 Société civile immobilière Créée le 23/08/2016

Présentation détaillée de M4C

M4C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Versoud.

Profil et organisation

M4C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38420 au Versoud.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M4C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de M4C

Activité d’urbanisme de M4C

M4C compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2019 - 15/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M4C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2019 - 15/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de M4C

1 autorisation sur la période 15/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Versoud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M4C dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
386 Rue Henri Giraud, Le Versoud (38420) PC Locaux AI362 508 m² 44 m² 2019/01/15

Répartition géographique des autorisations de M4C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à M4C

Sources des informations sur M4C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M4C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M4C ?
M4C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M4C ?
Le profil de M4C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M4C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M4C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M4C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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