2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE DE LA BRESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louhans.
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE DE LA BRESSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71500 à Louhans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE DE LA BRESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2015 - 18/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE DE LA BRESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Louhans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE DE LA BRESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 600 Av Fernand Point, Louhans (71500) | PC Locaux | F657, F655 | 29 084 m² | 1 444 m² | 2015/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
