L'OUSTAU - Permis de construire et DP

Active
944636612 Société civile immobilière Créée le 19/05/2025

Présentation détaillée de L'OUSTAU

L'OUSTAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loriol-du-Comtat.

Profil et organisation

L'OUSTAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84870 à Loriol-du-Comtat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'OUSTAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/05/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de L'OUSTAU

Activité d’urbanisme de L'OUSTAU

L'OUSTAU compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2026 - 05/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'OUSTAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/02/2026 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'OUSTAU

1 autorisation sur la période 05/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Loriol-du-Comtat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OUSTAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'OUSTAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'OUSTAU

Sources des informations sur L'OUSTAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'OUSTAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'OUSTAU ?
L'OUSTAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'OUSTAU ?
Le profil de L'OUSTAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'OUSTAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'OUSTAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'OUSTAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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