L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER - Permis de construire et DP

Cessée
789520608 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/11/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gréoux-les-Bains.

Profil et organisation

L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13080 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

Activité d’urbanisme de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2013 - 11/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/02/2013 - 11/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

1 autorisation sur la période 11/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gréoux-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Jas Du Rocher, Gréoux-les-Bains (04800) PC Logement ZC692 702 m² 194 m² 2013/02/11

Répartition géographique des autorisations de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

Sources des informations sur L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER ?
L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER ?
Le profil de L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'OUMEDE DU JAS DU ROCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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