LOTI-PROVENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
410651970 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 19/12/1996

Infos clés

Siège

Var (83)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LOTI-PROVENCE

LOTI-PROVENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Flassans-sur-Issole.

Profil et organisation

LOTI-PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83400 à HYERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOTI-PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/12/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LOTI-PROVENCE

Activité d’urbanisme de LOTI-PROVENCE

LOTI-PROVENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2014 - 26/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTI-PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/05/2014 - 26/09/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de LOTI-PROVENCE

1 autorisation sur la période 31/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Flassans-sur-Issole. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOTI-PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Colle De Bellon, Flassans-sur-Issole (83340) PC Logement D891, D890 4 011 m² 172 m² 2014/05/31

Permis d'aménager de LOTI-PROVENCE

2 autorisations sur la période 22/04/2021 - 26/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Valette-du-Var. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Departementale 46, La Valette-du-Var (83160) PA BN43 4 202 m² 2022/09/26
Le Plan De Vins, Vins-sur-Caramy (83170) PA A147, A149 8 975 m² 2021/04/22

Répartition géographique des autorisations de LOTI-PROVENCE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LOTI-PROVENCE

Sources des informations sur LOTI-PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTI-PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTI-PROVENCE ?
LOTI-PROVENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTI-PROVENCE ?
Le profil de LOTI-PROVENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTI-PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTI-PROVENCE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTI-PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides