2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
LOTI 16 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Yrieix-sur-Charente.
LOTI 16 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16710 à Saint-Yrieix-sur-Charente.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOTI 16 compte 3 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 10/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTI 16, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/03/2014 - 10/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Yrieix-sur-Charente.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mas Pain Perdu, Saint-Yrieix-sur-Charente (16710) | PA | BP683, BP684 | — | 2017/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
