Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Avenu Denis Diderot, Orléans (45000) | PD | EM24 | 3 497 m² | 2016/03/07 |
L'ORLEANAISE DES EAUX - Permis de démolir
Cessée
537705543
Société en nom collectif
GE
Créée le 28/10/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de L'ORLEANAISE DES EAUX
L'ORLEANAISE DES EAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
Profil et organisation
L'ORLEANAISE DES EAUX est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ORLEANAISE DES EAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/2011
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de L'ORLEANAISE DES EAUX
Activité d’urbanisme de L'ORLEANAISE DES EAUX
L'ORLEANAISE DES EAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2016 - 07/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ORLEANAISE DES EAUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2016 - 07/03/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de L'ORLEANAISE DES EAUX
1 autorisation sur la période 07/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orléans.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de L'ORLEANAISE DES EAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ORLEANAISE DES EAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SETRAD
SIREN 410303697
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
S O C C O I M
SIREN 086880036
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ETABLISSEMENTS HASLOUIN PERE ET FILS
SIREN 314788134
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
TRISALID
SIREN 852505296
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE GIENNOISE D'ASSAINISSEMENT J MEYER
SIREN 306001637
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
E.A.L
SIREN 489995191
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur L'ORLEANAISE DES EAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'ORLEANAISE DES EAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ORLEANAISE DES EAUX ?
L'ORLEANAISE DES EAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ORLEANAISE DES EAUX ?
Le profil de L'ORLEANAISE DES EAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ORLEANAISE DES EAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ORLEANAISE DES EAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ORLEANAISE DES EAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable