Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rte De La Grotte, Byans-sur-Doubs (25320) | PA | AC112, AC113 | 45 400 m² | 2020/09/03 |
L'OREE DU PARC - Permis d'aménager
Cessée
833391691
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 14/11/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'OREE DU PARC
L'OREE DU PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Byans-sur-Doubs.
Profil et organisation
L'OREE DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25660 à Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'OREE DU PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/11/2017
Siège social
Permis d'aménager de L'OREE DU PARC
Activité d’urbanisme de L'OREE DU PARC
L'OREE DU PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2020 - 03/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OREE DU PARC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/09/2020 - 03/09/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'OREE DU PARC
1 autorisation sur la période 03/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Byans-sur-Doubs.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'OREE DU PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'OREE DU PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur L'OREE DU PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'OREE DU PARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'OREE DU PARC ?
L'OREE DU PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'OREE DU PARC ?
Le profil de L'OREE DU PARC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'OREE DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'OREE DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'OREE DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable