2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
L'OREE DU MARAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
L'OREE DU MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'OREE DU MARAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/11/2017 - 30/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OREE DU MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/11/2017 - 30/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OREE DU MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""Pre De L'ile"" - Rue Du Ma Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | ZA13 | 4 690 m² | 14 m² | 2021/09/23 |
| 4 Rue De La Tradissiere Doux - Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | ZH72, AD281 | 3 828 m² | 65 m² | 2021/05/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
