LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC - Permis de construire et DP

Active
849604467 Société en nom collectif ETI Créée le 25/03/2019

Présentation détaillée de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blois.

Profil et organisation

LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

Activité d’urbanisme de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2026 - 15/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2026 - 15/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

1 autorisation sur la période 15/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Blois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Roland Moreno, Blois (41000) DP Locaux AS377 2 691 m² 40 m² 2026/09/15

Répartition géographique des autorisations de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

Sources des informations sur LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC ?
LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC ?
Le profil de LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOGEMENT ACCESSIBLE FRANCAIS OUEST SNC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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