LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH - Permis de construire et DP

Active
432337103 Association déclarée Créée le 30/05/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigues.

Profil et organisation

LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13500 à Martigues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
30/05/1989

Siège social

Permis de construire et DP de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

Activité d’urbanisme de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2022 - 22/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2022 - 22/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

1 autorisation sur la période 22/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Martigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Jean-Jacques Rousseau, Martigues (13500) DP Locaux AM299 1 289 m² 2 m² 2022/07/22

Répartition géographique des autorisations de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

Sources des informations sur LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH ?
LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH ?
Le profil de LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOCALE DES TEMOINS DE JEHOVAH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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