2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merlimont.
LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2013 - 21/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2013 - 21/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Merlimont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 236 Avenue De La Plage, Merlimont (62155) | PC Locaux | E1509, E1510 | 46 950 m² | 72 m² | 2013/12/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
