Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Collet Sigaut, Nice (06000) | PA | AC2, AC3 | 36 153 m² | 2023/10/26 |
LEYS - Permis d'aménager
Active
899088017
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 16/04/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LEYS
LEYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.
Profil et organisation
LEYS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06500 à Menton.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LEYS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/04/2021
Siège social
Permis d'aménager de LEYS
Activité d’urbanisme de LEYS
LEYS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2023 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LEYS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2023 - 26/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LEYS
1 autorisation sur la période 26/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Nice.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LEYS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LEYS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DE LA SIAGNE ET DE LA VALLEE DOREE
SIREN 782622757
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
GAEC DE SAINT JEAN
SIREN 391797883
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
DOMAINE DE TOASC
SIREN 421332594
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
SCEA LES GRAVES
SIREN 498985613
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCEA DE LA SOURCE VERTE
SIREN 334471547
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
JULIEN - CLOS ST VINCENT
SIREN 391028230
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
Sources des informations sur LEYS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LEYS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEYS ?
LEYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEYS ?
Le profil de LEYS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable