L'ESTELLE - Permis de construire et DP

Active
913562641 Société civile immobilière Créée le 08/04/2022

Présentation détaillée de L'ESTELLE

L'ESTELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plan-de-Cuques.

Profil et organisation

L'ESTELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13380 à Plan-de-Cuques.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ESTELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de L'ESTELLE

Activité d’urbanisme de L'ESTELLE

L'ESTELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2024 - 29/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESTELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2024 - 29/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ESTELLE

1 autorisation sur la période 29/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Plan-de-Cuques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESTELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ESTELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ESTELLE

Sources des informations sur L'ESTELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESTELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESTELLE ?
L'ESTELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESTELLE ?
Le profil de L'ESTELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESTELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESTELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESTELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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