L'ESSEINE - Permis de construire et DP

Active
881926737 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 24/02/2020

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ESSEINE

L'ESSEINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormoy.

Profil et organisation

L'ESSEINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ESSEINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/02/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de L'ESSEINE

Activité d’urbanisme de L'ESSEINE

L'ESSEINE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2020 - 14/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESSEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2020 - 14/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ESSEINE

1 autorisation sur la période 14/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ormoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESSEINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Ruedu Chemin De La Ferte-A, Ormoy (91540) PC Logement AC237 4 745 m² 2 362 m² 2020/09/14

Répartition géographique des autorisations de L'ESSEINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ESSEINE

Sources des informations sur L'ESSEINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESSEINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESSEINE ?
L'ESSEINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESSEINE ?
Le profil de L'ESSEINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESSEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESSEINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESSEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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