2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES VINS DE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Anne.
LES VINS DE SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 41100 à Sainte-Anne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VINS DE SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2017 - 11/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VINS DE SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/11/2017 - 11/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Anne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VINS DE SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Du Bourg, Sainte-Anne (41100) | PC Logement | ZB17, ZB66 | 9 150 m² | 35 m² | 2022/10/11 |
| 1-3 Rue Des Vergers, Domptail (88700) | PC Logement | ZS42, ZS127 | 2 680 m² | 362 m² | 2022/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Bourg, Sainte-Anne (41100) | PC Locaux | ZB124, ZB123 | 6 813 m² | 195 m² | 2017/11/25 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
