LES VINS DE SAINTE ANNE - Permis de construire et DP

Active
822121448 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 11/08/2016

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES VINS DE SAINTE ANNE

LES VINS DE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Anne.

Profil et organisation

LES VINS DE SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 41100 à SAINTE-ANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VINS DE SAINTE ANNE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
11/08/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES VINS DE SAINTE ANNE

Activité d’urbanisme de LES VINS DE SAINTE ANNE

LES VINS DE SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2017 - 11/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VINS DE SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/11/2017 - 11/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES VINS DE SAINTE ANNE

3 autorisations sur la période 25/11/2017 - 11/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Anne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VINS DE SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Du Bourg, Sainte-Anne (41100) PC Logement ZB17, ZB66 9 150 m² 35 m² 2022/10/11
1-3 Rue Des Vergers, Domptail (88700) PC Logement ZS42, ZS127 2 680 m² 362 m² 2022/02/25
17 Rue Du Bourg, Sainte-Anne (41100) PC Locaux ZB124, ZB123 6 813 m² 195 m² 2017/11/25

Répartition géographique des autorisations de LES VINS DE SAINTE ANNE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VINS DE SAINTE ANNE

Sources des informations sur LES VINS DE SAINTE ANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VINS DE SAINTE ANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VINS DE SAINTE ANNE ?
LES VINS DE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VINS DE SAINTE ANNE ?
Le profil de LES VINS DE SAINTE ANNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VINS DE SAINTE ANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VINS DE SAINTE ANNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VINS DE SAINTE ANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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