LES VINCENTS - Permis de construire et DP

Active
452347719 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2004

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES VINCENTS

LES VINCENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-sur-Yenne.

Profil et organisation

LES VINCENTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73170 à SAINT-PAUL-SUR-YENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VINCENTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES VINCENTS

Activité d’urbanisme de LES VINCENTS

LES VINCENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 21/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VINCENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 21/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VINCENTS

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 21/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-sur-Yenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VINCENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Vincents, Saint-Paul-sur-Yenne (73170) PC Locaux C742, C738 3 713 m² 63 m² 2017/02/21
Les Vincents, Saint-Paul-sur-Yenne (73170) PC Locaux C462, C461 20 000 m² 122 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de LES VINCENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES VINCENTS

Sources des informations sur LES VINCENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VINCENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VINCENTS ?
LES VINCENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VINCENTS ?
Le profil de LES VINCENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VINCENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VINCENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VINCENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides