LES VILLES - Permis de construire et DP

Active
509647111 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES VILLES

LES VILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaël.

Profil et organisation

LES VILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35290 à Gaël.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VILLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/2008
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES VILLES

Activité d’urbanisme de LES VILLES

LES VILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2020 - 08/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/10/2020 - 08/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VILLES

1 autorisation sur la période 08/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Gaël.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES VILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES VILLES

Sources des informations sur LES VILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VILLES ?
LES VILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VILLES ?
Le profil de LES VILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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