LES VILLAS DU COTEAU - Permis de construire et DP

Cessée
790125165 Société en nom collectif Créée le 19/12/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES VILLAS DU COTEAU

LES VILLAS DU COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ramonville-Saint-Agne.

Profil et organisation

LES VILLAS DU COTEAU est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31270 à VILLENEUVE TOLOSANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES VILLAS DU COTEAU
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
19/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES VILLAS DU COTEAU

Activité d’urbanisme de LES VILLAS DU COTEAU

LES VILLAS DU COTEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2015 - 25/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLAS DU COTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2015 - 25/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VILLAS DU COTEAU

2 autorisations sur la période 24/03/2015 - 25/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ramonville-Saint-Agne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLAS DU COTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Albert Camus (Lot Na 5), Ramonville-Saint-Agne (31520) PC Logement AB70 542 m² 150 m² 2015/03/25
3 Rue Albert Camus (Lot Na 4), Ramonville-Saint-Agne (31520) PC Logement AB70 590 m² 187 m² 2015/03/24

Répartition géographique des autorisations de LES VILLAS DU COTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES VILLAS DU COTEAU

Sources des informations sur LES VILLAS DU COTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VILLAS DU COTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VILLAS DU COTEAU ?
LES VILLAS DU COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VILLAS DU COTEAU ?
Le profil de LES VILLAS DU COTEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VILLAS DU COTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VILLAS DU COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VILLAS DU COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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