2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LES VERNEDES MALBOUSQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.
LES VERNEDES MALBOUSQUET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERNEDES MALBOUSQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2025 - 19/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERNEDES MALBOUSQUET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Malbousquet 83600 Frejus, Fréjus (83600) | PA | AT200, AT238 | 19 512 m² | 2025/02/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
