LES VAUX DE BRASSY - Permis de construire et DP

Active
841865264 Société civile immobilière Créée le 09/07/2018

Infos clés

Présentation détaillée de LES VAUX DE BRASSY

LES VAUX DE BRASSY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Égriselles-le-Bocage.

Profil et organisation

LES VAUX DE BRASSY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89500 à Égriselles-le-Bocage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VAUX DE BRASSY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LES VAUX DE BRASSY

Activité d’urbanisme de LES VAUX DE BRASSY

LES VAUX DE BRASSY compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2019 - 13/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VAUX DE BRASSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/03/2019 - 13/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VAUX DE BRASSY

1 autorisation sur la période 13/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Égriselles-le-Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VAUX DE BRASSY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES VAUX DE BRASSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES VAUX DE BRASSY

Sources des informations sur LES VAUX DE BRASSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VAUX DE BRASSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VAUX DE BRASSY ?
LES VAUX DE BRASSY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VAUX DE BRASSY ?
Le profil de LES VAUX DE BRASSY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VAUX DE BRASSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VAUX DE BRASSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VAUX DE BRASSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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