LES VALLEES DE LA COGNE - Permis de construire et DP

Active
893976415 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES VALLEES DE LA COGNE

LES VALLEES DE LA COGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mars-de-Coutais.

Profil et organisation

LES VALLEES DE LA COGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44680 à SAINT-MARS-DE-COUTAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VALLEES DE LA COGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/02/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES VALLEES DE LA COGNE

Activité d’urbanisme de LES VALLEES DE LA COGNE

LES VALLEES DE LA COGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2024 - 09/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VALLEES DE LA COGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2024 - 09/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VALLEES DE LA COGNE

2 autorisations sur la période 09/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mars-de-Coutais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VALLEES DE LA COGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Maison Neuve, Saint-Mars-de-Coutais (44680) PC Logement YM36, YM35 179 m² 2024/02/09
La Maison Neuve, Saint-Mars-de-Coutais (44680) PC Logement YM27 2 670 m² 176 m² 2024/02/09

Répartition géographique des autorisations de LES VALLEES DE LA COGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VALLEES DE LA COGNE

Sources des informations sur LES VALLEES DE LA COGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VALLEES DE LA COGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VALLEES DE LA COGNE ?
LES VALLEES DE LA COGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VALLEES DE LA COGNE ?
Le profil de LES VALLEES DE LA COGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VALLEES DE LA COGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VALLEES DE LA COGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VALLEES DE LA COGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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