LES TUILERIES - Permis de construire et DP

Cessée
750767287 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES TUILERIES

LES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bouloc.

Profil et organisation

LES TUILERIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31620 à Bouloc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES TUILERIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES TUILERIES

Activité d’urbanisme de LES TUILERIES

LES TUILERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 29/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TUILERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2013 - 29/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES TUILERIES

2 autorisations sur la période 17/01/2013 - 29/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bouloc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TUILERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TUILERIES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES TUILERIES

Sources des informations sur LES TUILERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TUILERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TUILERIES ?
LES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TUILERIES ?
Le profil de LES TUILERIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TUILERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TUILERIES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TUILERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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