2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LES TOITS CEVENOLS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ribaute-les-Tavernes.
LES TOITS CEVENOLS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30720 à Ribaute-les-Tavernes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TOITS CEVENOLS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2020 - 11/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TOITS CEVENOLS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ribaute-les-Tavernes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TOITS CEVENOLS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Avenue Des Platanes, Ribaute-les-Tavernes (30720) | PC Logement | AS354 | 883 m² | 111 m² | 2020/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ribaute-les-Tavernes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5417 Rue Des Aires, Ribaute-les-Tavernes (30720) | PA | AS64 | 2 177 m² | 2021/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
