2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
LES TERRILS D'ALSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Feldkirch.
LES TERRILS D'ALSACE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68200 à Mulhouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TERRILS D'ALSACE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2016 - 04/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRILS D'ALSACE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Feldkirch.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Marie-Louise Kumpf Und Niederwald, Staffelfelden (68850) | PA | 1098, 1097 | — | 2016/06/04 |
| Waldungen, Feldkirch (68540) | PA | 1243 | — | 2016/06/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
