LES TERRES FRANCHES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES TERRES FRANCHES
LES TERRES FRANCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantonnay.
Profil et organisation
LES TERRES FRANCHES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85110 à CHANTONNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TERRES FRANCHES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2013
Siège social
Permis de construire et DP de LES TERRES FRANCHES
Activité d’urbanisme de LES TERRES FRANCHES
LES TERRES FRANCHES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2018 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES FRANCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES TERRES FRANCHES
2 autorisations sur la période 13/02/2018 - 06/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chantonnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRES FRANCHES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Minoterie La Tabariere, Chantonnay (85110) | PC Locaux | XY96 | 38 952 m² | 1 410 m² | 2024/12/06 |
| Rue De La Minoterie, Chantonnay (85110) | PC Locaux | XY96 | 38 952 m² | 2 128 m² | 2018/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de LES TERRES FRANCHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TERRES FRANCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES TERRES FRANCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.