Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Flocques (76260) | PA | AC36, AC40 | 16 230 m² | 2018/06/29 |
LES TERRES DU LITTORAL - Permis d'aménager
Active
838587491
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 19/03/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES TERRES DU LITTORAL
LES TERRES DU LITTORAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flocques.
Profil et organisation
LES TERRES DU LITTORAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 80460 à Ault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TERRES DU LITTORAL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES TERRES DU LITTORAL
Activité d’urbanisme de LES TERRES DU LITTORAL
LES TERRES DU LITTORAL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2018 - 29/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES DU LITTORAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2018 - 29/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES TERRES DU LITTORAL
1 autorisation sur la période 29/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Flocques.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TERRES DU LITTORAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TERRES DU LITTORAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CABINET D'HAUTEFEUILLE
SIREN 301982435
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
E.F.K
SIREN 441287547
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
S.I.V.P
SIREN 749816286
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EURL LEFEBVRE
SIREN 339184319
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SARL R.I.P.N. REALISATIONS IMMOBILIERES PICARDES ET NORMANDES
SIREN 384650073
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI MONT MIGNON
SIREN 388766131
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LES TERRES DU LITTORAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TERRES DU LITTORAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES DU LITTORAL ?
LES TERRES DU LITTORAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES DU LITTORAL ?
Le profil de LES TERRES DU LITTORAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES DU LITTORAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES DU LITTORAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES DU LITTORAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable