Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De Champ Sever, Chonas-l'Amballan (38121) | PA | AH259 | 3 102 m² | 2016/08/17 |
LES TERRES DES TROIS FLEUVES - Permis d'aménager
Cessée
788928356
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 16/10/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES TERRES DES TROIS FLEUVES
LES TERRES DES TROIS FLEUVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chonas-l'Amballan.
Profil et organisation
LES TERRES DES TROIS FLEUVES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69380 à Charnay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TERRES DES TROIS FLEUVES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/10/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES TERRES DES TROIS FLEUVES
Activité d’urbanisme de LES TERRES DES TROIS FLEUVES
LES TERRES DES TROIS FLEUVES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/08/2016 - 17/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES DES TROIS FLEUVES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/08/2016 - 17/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES TERRES DES TROIS FLEUVES
1 autorisation sur la période 17/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chonas-l'Amballan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TERRES DES TROIS FLEUVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TERRES DES TROIS FLEUVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM GRAND LYON
SIREN 300795358
Même département de siège
86 autorisations
81 PC
5 PD
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIREN 529003634
Même département de siège
86 autorisations
83 PC
3 PD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
SIREN 957504061
Même département de siège
73 autorisations
69 PC
2 PA
2 PD
LINKCITY SUD-EST
SIREN 343156154
Même département de siège
59 autorisations
56 PC
3 PD
SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
SIREN 328146618
Même département de siège
58 autorisations
58 PA
OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR
SIREN 833151095
Même département de siège
58 autorisations
21 PC
35 PA
2 PD
Sources des informations sur LES TERRES DES TROIS FLEUVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TERRES DES TROIS FLEUVES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES DES TROIS FLEUVES ?
LES TERRES DES TROIS FLEUVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES DES TROIS FLEUVES ?
Le profil de LES TERRES DES TROIS FLEUVES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES DES TROIS FLEUVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES DES TROIS FLEUVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES DES TROIS FLEUVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable