Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot. Les Jardins De Bosment, Fameck (57290) | PA | 15292, 15294 | — | 2014/02/13 |
LES TERRES DE LORRAINE - Permis d'aménager
Cessée
491468997
Société en nom collectif
Créée le 22/06/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES TERRES DE LORRAINE
LES TERRES DE LORRAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fameck.
Profil et organisation
LES TERRES DE LORRAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TERRES DE LORRAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/06/2006
Siège social
Permis d'aménager de LES TERRES DE LORRAINE
Activité d’urbanisme de LES TERRES DE LORRAINE
LES TERRES DE LORRAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2014 - 13/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES DE LORRAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/02/2014 - 13/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES TERRES DE LORRAINE
1 autorisation sur la période 13/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fameck.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TERRES DE LORRAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TERRES DE LORRAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAISONS HORIZON
SIREN 379434459
Même département de siège
130 autorisations
130 PC
DELTAMENAGEMENT
SIREN 449056324
Même département de siège
31 autorisations
1 PC
28 PA
2 PD
SEBL GRAND EST
SIREN 358801082
Même département de siège
30 autorisations
8 PC
16 PA
6 PD
MAISONS CLAUDE RIZZON
SIREN 333785210
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
MAISONS CLAIRE
SIREN 503005217
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FULL IMMO
SIREN 850575325
Même département de siège
10 autorisations
5 PC
5 PA
Sources des informations sur LES TERRES DE LORRAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TERRES DE LORRAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES DE LORRAINE ?
LES TERRES DE LORRAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES DE LORRAINE ?
Le profil de LES TERRES DE LORRAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES DE LORRAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES DE LORRAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES DE LORRAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable