LES TERRASSES DE SAINT CANNAT - Permis de construire et DP

Active
812376721 Autre société civile Créée le 20/04/2015

Présentation détaillée de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

LES TERRASSES DE SAINT CANNAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cannat.

Profil et organisation

LES TERRASSES DE SAINT CANNAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13760 à Saint-Cannat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TERRASSES DE SAINT CANNAT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

Activité d’urbanisme de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

LES TERRASSES DE SAINT CANNAT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2015 - 02/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRASSES DE SAINT CANNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2015 - 02/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

1 autorisation sur la période 02/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cannat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Che De Pauli, Saint-Cannat (13760) PC Logement BL138, BL141 4 077 m² 244 m² 2015/07/02

Répartition géographique des autorisations de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

Sources des informations sur LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRASSES DE SAINT CANNAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT ?
LES TERRASSES DE SAINT CANNAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT ?
Le profil de LES TERRASSES DE SAINT CANNAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRASSES DE SAINT CANNAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRASSES DE SAINT CANNAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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