LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER - Permis de construire et DP

Cessée
792000739 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 18/03/2013

Infos clés

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmorency.

Profil et organisation

LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78280 à GUYANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

Activité d’urbanisme de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2013 - 07/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2013 - 07/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

2 autorisations sur la période 16/09/2013 - 07/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montmorency.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Des Caves, Montmorency (95160) PC Logement AL298 1 744 m² 578 m² 2014/01/07
6 Rue Du Clos Nonain, Montmorency (95160) PC Logement AI83 1 881 m² 177 m² 2013/09/16

Répartition géographique des autorisations de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

Sources des informations sur LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER ?
LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER ?
Le profil de LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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