LES TERRASSES DE L'OCTROI - Permis de construire et DP

Cessée
819201310 SAS, société par actions simplifiée Créée le 12/03/2016

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES TERRASSES DE L'OCTROI

LES TERRASSES DE L'OCTROI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournon-sur-Rhône.

Profil et organisation

LES TERRASSES DE L'OCTROI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES TERRASSES DE L'OCTROI
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
12/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE L'OCTROI

Activité d’urbanisme de LES TERRASSES DE L'OCTROI

LES TERRASSES DE L'OCTROI compte 1 autorisation recensée sur la période 28/07/2016 - 28/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRASSES DE L'OCTROI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/07/2016 - 28/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE L'OCTROI

1 autorisation sur la période 28/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Tournon-sur-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRASSES DE L'OCTROI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TERRASSES DE L'OCTROI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES TERRASSES DE L'OCTROI

Sources des informations sur LES TERRASSES DE L'OCTROI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRASSES DE L'OCTROI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRASSES DE L'OCTROI ?
LES TERRASSES DE L'OCTROI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRASSES DE L'OCTROI ?
Le profil de LES TERRASSES DE L'OCTROI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRASSES DE L'OCTROI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRASSES DE L'OCTROI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRASSES DE L'OCTROI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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