LES TERRASSES DE LA COLLINE - Permis de construire et DP

Cessée
842065955 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/06/2018

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES TERRASSES DE LA COLLINE

LES TERRASSES DE LA COLLINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mittelhausbergen.

Profil et organisation

LES TERRASSES DE LA COLLINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES TERRASSES DE LA COLLINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE LA COLLINE

Activité d’urbanisme de LES TERRASSES DE LA COLLINE

LES TERRASSES DE LA COLLINE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2018 - 14/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRASSES DE LA COLLINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2018 - 14/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE LA COLLINE

1 autorisation sur la période 14/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mittelhausbergen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRASSES DE LA COLLINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TERRASSES DE LA COLLINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES TERRASSES DE LA COLLINE

Sources des informations sur LES TERRASSES DE LA COLLINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRASSES DE LA COLLINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRASSES DE LA COLLINE ?
LES TERRASSES DE LA COLLINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRASSES DE LA COLLINE ?
Le profil de LES TERRASSES DE LA COLLINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRASSES DE LA COLLINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRASSES DE LA COLLINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRASSES DE LA COLLINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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