LES SOURCES - Permis de construire et DP

Active
399014596 Autre société civile Créée le 20/10/1994

Infos clés

Présentation détaillée de LES SOURCES

LES SOURCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

LES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83600 à Fréjus.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/1994

Siège social

Permis de construire et DP de LES SOURCES

Activité d’urbanisme de LES SOURCES

LES SOURCES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2023 - 10/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2023 - 10/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES SOURCES

1 autorisation sur la période 10/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
81 Rue Alphonse Daudet 83600 Frejus, Fréjus (83600) DP Locaux BH1274 2 206 m² 2 m² 2023/07/10

Répartition géographique des autorisations de LES SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES SOURCES

Sources des informations sur LES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SOURCES ?
LES SOURCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SOURCES ?
Le profil de LES SOURCES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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