Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 679 Rue Robert Schumann, Villefranche-sur-Saône (69400) | PD | AD122 | — | 2019/03/26 |
LES SEQUOIAS - Permis de démolir
Active
449292226
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 20/06/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES SEQUOIAS
LES SEQUOIAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Saône.
Profil et organisation
LES SEQUOIAS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES SEQUOIAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/06/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LES SEQUOIAS
Activité d’urbanisme de LES SEQUOIAS
LES SEQUOIAS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2019 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES SEQUOIAS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/03/2019 - 26/03/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES SEQUOIAS
1 autorisation sur la période 26/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES SEQUOIAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES SEQUOIAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STYLIMMO
SIREN 445100548
Même département de siège
57 autorisations
27 PC
29 PA
1 PD
CAPELLI PROMOTION
SIREN 432631471
Même département de siège
40 autorisations
39 PC
1 PA
SPECIFIQ'IMMOBILIER
SIREN 533061164
Même département de siège
32 autorisations
21 PC
9 PA
2 PD
FR IMMOBILIER
SIREN 533895199
Même département de siège
29 autorisations
12 PC
17 PA
PHOSPHORE AMENAGEMENT
SIREN 533764759
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
14 PA
BV AMENAGEMENT
SIREN 750105264
Même département de siège
25 autorisations
1 PC
24 PA
Sources des informations sur LES SEQUOIAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES SEQUOIAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SEQUOIAS ?
LES SEQUOIAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SEQUOIAS ?
Le profil de LES SEQUOIAS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SEQUOIAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SEQUOIAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SEQUOIAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable